Mentions légales

Le service RoadShow est édité par :

• Nom : Malik Malassis, entrepreneur individuel (EI) — nom commercial : BIENDEBOUT
• Forme juridique : entreprise individuelle — activités de soutien au spectacle vivant (code NAF 90.02Z)
• Capital social : sans objet (entreprise individuelle)
• Adresse : 36 bis rue du Moulin, 44340 Bouguenais, France
• Immatriculation : SIREN 938 214 434 — SIRET 938 214 434 00012 (établissement principal), inscrit au Registre national des entreprises le 5 décembre 2024
• TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)
• Adresse e-mail : contact@roadshow.blue
• Directeur de la publication : Malik Malassis

L'hébergement du service est assuré par les prestataires suivants :

• Application web : o2switch, société par actions simplifiée au capital de 100 000 euros, RCS Clermont-Ferrand 510 909 807, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France, téléphone 04 44 44 60 40.
• Base de données, authentification et stockage des fichiers : Supabase, exploité par Supabase Pte. Ltd. (65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513) ; les données sont stockées sur l'infrastructure d'Amazon Web Services, région eu-west-3 (Paris, France).
• Protection réseau, filtrage anti-robot et distribution des contenus : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, Californie 94107, États-Unis.

L'application web et la base de données sont hébergées en France, à Clermont-Ferrand et à Paris. Le réseau de Cloudflare, qui reçoit les requêtes avant nos serveurs, s'appuie en revanche sur des points de présence répartis dans le monde entier, et Supabase Pte. Ltd. est établie à Singapour ; les transferts hors Union européenne et les garanties qui les encadrent sont détaillés dans la politique de confidentialité.

Le nom RoadShow, le logotype, le nom de domaine, la charte graphique, les textes et le code du service sont protégés au titre du droit d'auteur et de la concurrence déloyale. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par le code de la propriété intellectuelle.

Les contenus déposés par les organisations et les membres d'équipe restent la propriété de leurs auteurs.

Le service utilise notamment :

• les polices Plus Jakarta Sans, DM Mono et Bricolage Grotesque, distribuées sous licence SIL Open Font License 1.1 et servies depuis nos propres serveurs ;
• la bibliothèque d'icônes Lucide, sous licence ISC, dérivée de Feather (licence MIT) ;
• des fonds cartographiques construits à partir des données d'OpenStreetMap, © les contributeurs d'OpenStreetMap, sous licence Open Database License (ODbL), et des vues aériennes fournies par Esri ;
• les services de recherche d'adresses de la Base Adresse Nationale, sous Licence Ouverte 2.0, ainsi que Nominatim et Photon, qui reposent sur les mêmes données OpenStreetMap.

Toute personne peut signaler à l'éditeur un contenu illicite hébergé sur le service, par voie électronique, à l'adresse contact@roadshow.blue.

Pour être traité, le signalement doit comporter les explications qui font regarder le contenu comme illicite, l'adresse électronique exacte où il se trouve, le nom et l'adresse de courrier électronique de son auteur, sauf lorsqu'il porte sur une infraction sexuelle commise à l'égard d'un mineur, ainsi qu'une déclaration confirmant sa bonne foi quant à l'exactitude des éléments transmis.

L'éditeur accuse réception du signalement sans retard excessif, l'examine avec diligence et de manière non arbitraire, puis notifie sa décision à son auteur en indiquant les recours ouverts. Aucun moyen automatisé n'intervient dans cet examen.

Aucun abonnement payant n'est proposé à ce jour : aucun litige de consommation ne peut naître d'un contrat conclu ici, et aucun médiateur de la consommation n'est donc désigné pour l'instant. Un médiateur référencé par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation sera désigné, et ses coordonnées publiées ici, avant la première souscription payante d'un client particulier.

Pour un litige transfrontalier au sein de l'Union européenne, le Centre européen des consommateurs France peut être saisi.

Le service est conçu pour être utilisable au clavier et avec un lecteur d'écran, et fait l'objet de corrections continues sur ce point.

Aucune obligation légale d'accessibilité ne pèse aujourd'hui sur l'éditeur : le seuil de 250 millions d'euros de revenus annuels fixé par l'article 47 de la loi du 11 février 2005 n'est pas atteint, et l'article L. 412-13 du code de la consommation dispense de ses exigences les entreprises de moins de dix personnes qui fournissent des services et dont les recettes annuelles n'excèdent pas deux millions d'euros. Aucun audit de conformité au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité n'a été mené, et aucun niveau de conformité n'est revendiqué. Si une page ou une fonction vous reste inaccessible, écrivez à contact@roadshow.blue : le signalement sera traité comme un défaut du service.

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité, et l'usage des traceurs dans la politique de cookies.

En application des articles 11 et 12 du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques, l'éditeur désigne l'adresse contact@roadshow.blue comme point de contact unique, pour les autorités des États membres, la Commission européenne et le comité européen des services numériques d'une part, et pour les utilisateurs du service d'autre part.

Les langues acceptées pour ces échanges sont le français et l'anglais. Les messages sont lus par une personne : aucun outil entièrement automatisé ne tient lieu de réponse.